Les Conseils Municipaux

Conseil Municipal : Vendredi 16 juillet 2021 à 18h00 en Mairie (salle conseil municipal)

Le décret du 29/10/2020 et du 6 novembre 2020 sont modifiés par le Décret du 02/04/2021 et permet à compter du 19 mai 2021 : les rassemblements sont autorisés dans les lieux ouverts au public passant de 6 à 10 personnes ;

En conséquence, permet au Maire de décider que la réunion du conseil municipal se déroule en mairie salle du conseil municipal et en fixant un nombre maximal de personnes autorisées à y assister (public) afin de faciliter le respect des « mesures barrières », le nombre maximal est de 6 personnes, dont les 2 correspondants Presse. Le port du masque est obligatoire.

ORDRE DU JOUR

Approbation Procès-Verbal du Conseil Municipal du vendredi 16 avril et du jeudi 20 mai 2021

Finance

Budget « Commune » : Réalisation d'un emprunt d'un montant de 150 000 € auprès de la Banque Postale

Budget « Eau et assainissement » : Réalisation d'un emprunt d'un montant de 50 000€ auprès de la Banque Postale

Budget « Lotissement » : Vente Lot n°4 – Assiette de TVA et Marge

Administration Générale
Tourisme : Location d'un meublé de tourisme - Institution de la procédure d'enregistrement
Annulation servitude de passage parcelle AT 744 – Les Blaches

Ressources Humaines

Création d'un emploi d'adjoint administratif territorial 1ère classe
Création d'un emploi d'adjoint administratif territorial 2ème classe

Service Eau et Assainissement

Facturation Travaux Branchement auprès de particuliers

Divers

Comptes-Rendus des Conseils Municipaux

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Année 2020 

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Année 2019 

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Année 2018

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Année 2017

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Année 2016

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Année 2015

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Année 2014

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