Le dernier Conseil Municipal
Lundi 14 décembre 2020 à 18h30 à l'Espace Astier
La Salle du conseil municipal ne permet pas d'assurer la tenue de la réunion dans des conditions conforme aux règles sanitaires en vigueur : ordonnance n°2020-562 du 13/05/2020 - article 9
L'ordonnance n°2020-562 du 13/05/2020 – cf. point 1 / article 9 et 10 : permet au Maire de décider que la réunion du conseil municipal se déroule à Huit Clos en fixant un nombre maximal de personnes autorisées à y assister (public) afin de faciliter le respect des « mesures barrières », le nombre maximal est de 2 personnes, soit les 2 correspondants Presse.
ORDRE DU JOUR
Approbation Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16/09/2020
Finance- Budget « Commune » : décisions Modificatives n°1
- Budget « Commune » : décisions Modificatives n°2
- Budget « Commune » : décisions Modificatives n°3
- Budget « Commune » : décisions Modificatives n°4
- Budget « Commune » : décisions Modificatives n°5
- Budget « Commune » : décisions Modificatives n°6
- Budget « Commune » : Subvention Association « Les Ribouldingues »
- Budget « Vente Chaleur » : décisions Modificatives n°1
- Budget « Vente Chaleur » : décisions Modificatives n°2
- Budget « Eau et Assainissement » : décisions Modificatives n°1
- Budget « Eau et Assainissement » : décisions Modificatives n°2
- Budget « Commune » : Versement subvention communale complémentaire au CCAS
- Budget « CCAS » : décisions Modificatives n°1
- Budget « Commune » : Admission en non-valeur et créances éteintes
- Budget « Eau et Assainissement » : Admission en non-valeur et créances éteintes
- Administration Générale
- Syndicat de Développement d'Equipement et d'Aménagement de l'Ardèche (SDEA) : Demande d'adhésions au SDEA
- Régularisation parcellaire entre Mme Guilbault Marie Gabrielle et la Commune de Burzet
- Création d'un emploi d'adjoint technique territorial
- Ecole
- Conseil Départemental de l'Ardèche : Demande subvention «Pass Territoire» isolation du bâtiment
- SDE 07 : Demande subvention «CEE» isolation du bâtiment
- Préfecture de l'Ardèche Etat : Demande subvention « DETR-DSIL » isolation du bâtiment
- Voirie
- Préfecture de l'Ardèche – Etat : Demande subvention « DETR-DSIL » Rénovation Murs de soutènement
- Conseil Régional AURA: Demande subvention « Bonus Relance » Rénovation Murs de soutènement
- Divers
Comptes-Rendus des Conseils Municipaux
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Procès Verbal Conseil Municipal 26-05-2020
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Procès Verbal Conseil Municipal 18-02-2020
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Année 2019
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Procès Verbal Conseil Municipal 19-12-2019
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Proces Verbal Conseil Municipal 29-04-2019
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Proces-Verbal Conseil Municipal 01-03-2019
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Année 2018
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Proces-Verbal Conseil Municipal 28-12-2018
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PROCES-VERBAL Conseil Municipal 16 11 2018
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PROCES-VERBAL Conseil Municipal 16-03-2018
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PROCES-VERBAL Conseil Municipal 30-04-2018
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Année 2017
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