Le dernier Conseil Municipal

Lundi 14 décembre 2020 à 18h30 à l'Espace Astier

La Salle du conseil municipal ne permet pas d'assurer la tenue de la réunion dans des conditions conforme aux règles sanitaires en vigueur : ordonnance n°2020-562 du 13/05/2020 - article 9

L'ordonnance n°2020-562 du 13/05/2020 – cf. point 1 / article 9 et 10 : permet au Maire de décider que la réunion du conseil municipal se déroule à Huit Clos en fixant un nombre maximal de personnes autorisées à y assister (public) afin de faciliter le respect des « mesures barrières », le nombre maximal est de 2 personnes, soit les 2 correspondants Presse.

ORDRE DU JOUR

Approbation Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16/09/2020

Finance
  • Budget « Commune » : décisions Modificatives n°1
  • Budget « Commune » : décisions Modificatives n°2
  • Budget « Commune » : décisions Modificatives n°3
  • Budget « Commune » : décisions Modificatives n°4
  • Budget « Commune » : décisions Modificatives n°5
  • Budget « Commune » : décisions Modificatives n°6
  • Budget « Commune » : Subvention Association « Les Ribouldingues »
  • Budget « Vente Chaleur » : décisions Modificatives n°1
  • Budget « Vente Chaleur » : décisions Modificatives n°2
  • Budget « Eau et Assainissement » : décisions Modificatives n°1
  • Budget « Eau et Assainissement » : décisions Modificatives n°2
  • Budget « Commune » : Versement subvention communale complémentaire au CCAS
  • Budget « CCAS » : décisions Modificatives n°1
  • Budget « Commune » : Admission en non-valeur et créances éteintes
  • Budget « Eau et Assainissement » : Admission en non-valeur et créances éteintes

  • Administration Générale
  • Syndicat de Développement d'Equipement et d'Aménagement de l'Ardèche (SDEA) : Demande d'adhésions au SDEA
  • Régularisation parcellaire entre Mme Guilbault Marie Gabrielle et la Commune de Burzet
  • Création d'un emploi d'adjoint technique territorial
  • Ecole
  • Conseil Départemental de l'Ardèche : Demande subvention «Pass Territoire» isolation du bâtiment
  • SDE 07 : Demande subvention «CEE» isolation du bâtiment
  • Préfecture de l'Ardèche Etat : Demande subvention « DETR-DSIL » isolation du bâtiment

  • Voirie
  • Préfecture de l'Ardèche – Etat : Demande subvention « DETR-DSIL » Rénovation Murs de soutènement
  • Conseil Régional AURA: Demande subvention « Bonus Relance » Rénovation Murs de soutènement
  • Divers

Comptes-Rendus des Conseils Municipaux

Nom du fichier : Procès Verbal Conseil Municipal 26-05-2020
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Nom du fichier : Procès Verbal Conseil Municipal 18-02-2020
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Année 2019 

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Nom du fichier : Procès Verbal Conseil Municipal 19-12-2019
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Nom du fichier : 20-11-2019
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Nom du fichier : PROCES-VERBAL-CM-29-08-2019
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Nom du fichier : PROCES-VERBAL-CM-28-06-2019
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Nom du fichier : Proces Verbal Conseil Municipal 29-04-2019
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Nom du fichier : Proces-Verbal Conseil Municipal 01-03-2019
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Année 2018

Nom du fichier : Proces-Verbal Conseil Municipal 28-12-2018
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Nom du fichier : PROCES-VERBAL Conseil Municipal 16 11 2018
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Nom du fichier : PROCES-VERBAL Conseil Municipal 16-03-2018
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Nom du fichier : PROCES-VERBAL Conseil Municipal 30-04-2018
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Année 2017

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Nom du fichier : CM-30-OCTOBRE-2017
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Nom du fichier : CM-16-OCTOBRE-2017
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Nom du fichier : CM-26-AVRIL-2017
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Année 2016

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Nom du fichier : CM-15-AVRIL-2016
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Année 2015

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Année 2014

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Nom du fichier : CM-28-AOUT-2014
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Nom du fichier : CM-20-JUIN-2-2014
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Nom du fichier : CM-20-JUIN-1-2014
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Nom du fichier : CM-28-AVRIL-2014
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