Conseils Municipaux

Le dernier Conseil Municipal

Lundi 14 décembre 2020 à 18h30 à l'Espace Astier

La Salle du conseil municipal ne permet pas d'assurer la tenue de la réunion dans des conditions conforme aux règles sanitaires en vigueur : ordonnance n°2020-562 du 13/05/2020 - article 9

L'ordonnance n°2020-562 du 13/05/2020 – cf. point 1 / article 9 et 10 : permet au Maire de décider que la réunion du conseil municipal se déroule à Huit Clos en fixant un nombre maximal de personnes autorisées à y assister (public) afin de faciliter le respect des « mesures barrières », le nombre maximal est de 2 personnes, soit les 2 correspondants Presse.

ORDRE DU JOUR

Approbation Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16/09/2020

• Budget « Commune » : décisions Modificatives n°1
• Budget « Commune » : décisions Modificatives n°2
• Budget « Commune » : décisions Modificatives n°3
• Budget « Commune » : décisions Modificatives n°4
• Budget « Commune » : décisions Modificatives n°5
• Budget « Commune » : décisions Modificatives n°6
• Budget « Commune » : Subvention Association « Les Ribouldingues »

• Budget « Vente Chaleur » : décisions Modificatives n°1
• Budget « Vente Chaleur » : décisions Modificatives n°2

• Budget « Eau et Assainissement » : décisions Modificatives n°1
• Budget « Eau et Assainissement » : décisions Modificatives n°2
• Budget « Commune » : Versement subvention communale complémentaire au CCAS
• Budget « CCAS » : décisions Modificatives n°1
• Budget « Commune » : Admission en non-valeur et créances éteintes
• Budget « Eau et Assainissement » : Admission en non-valeur et créances éteintes
• 
  
• Administration Générale
• Syndicat de Développement d'Equipement et d'Aménagement de l'Ardèche (SDEA) : Demande d'adhésions au SDEA
• Régularisation parcellaire entre Mme Guilbault Marie Gabrielle et la Commune de Burzet
• Création d'un emploi d'adjoint technique territorial
• Ecole
• Conseil Départemental de l'Ardèche : Demande subvention «Pass Territoire» isolation du bâtiment
• SDE 07 : Demande subvention «CEE» isolation du bâtiment
• Préfecture de l'Ardèche Etat : Demande subvention « DETR-DSIL » isolation du bâtiment
• 
  
• Voirie
• Préfecture de l'Ardèche – Etat : Demande subvention « DETR-DSIL » Rénovation Murs de soutènement
• Conseil Régional AURA: Demande subvention « Bonus Relance » Rénovation Murs de soutènement
• Divers

Comptes-Rendus des Conseils Municipaux

Année 2019 

Année 2018

Année 2017

Année 2016

Année 2015

Année 2014