Le dernier Conseil Municipal

Mercredi 20 novembre 2019 à 18h00 en Mairie de Burzet

Ordre du jour :

Approbation Procès-Verbal du Conseil Municipal du 29/08/2019

• Finance
• -Budget « Commune » : Versement subvention communale au CCAS
• -Budget « Commune » : décisions Modificatives n°3
• -Budget « Commune » : décisions Modificatives n°4
• -Budget « Vente Chaleur » : décisions Modificatives n°3

• -Budget « Eau et Assainissement » : décisions Modificatives n°4
• -Budget « Eau et Assainissement » : décisions Modificatives n°5
• -Budget « Eau et Assainissement » : décisions Modificatives n°6
• -Indemnité de conseil alloué aux comptables du trésor chargés des fonctions de receveurs des communes

• Service eaux et assainissement
• Mise en conformité du captage des sources des Vernèdes : constitution du dossier de demande d'autorisation
• Mise en conformité du captage des sources des Vernèdes : lancement de l'enquête publique
• Mise en conformité du captage des sources des Vernèdes : lancement de l'enquête publique et de l'enquête parcellaire
• Mise en conformité du captage des sources des Vernèdes : Abandon du captage de la source de l'Hubac de Chanalette
• rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (RPQS 2018)
• Administration Générale
• Ressource Humaine : adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrite par le CDG07 pour le risque » prévoyance » et approbation du montant de la participation financière, ainsi que de ses modalités de versement
• Espace de Vie Sociale : convention d'objectifs et de moyens/projet social 2020-2023
• SDEA (Syndicat développement Equipement et Aménagement) : Demande Adhésions
• Intercommunalité
• PLUI : Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et développement durable (PADD)
• Divers : informations Travaux Rue Neuve

Comptes-Rendus des Conseils Municipaux

​Année 2018-2019

Année 2017

Année 2016

Année 2015

Année 2014