Conseils Municipaux
Le dernier Conseil Municipal
Conseil Municipal : Vendredi 16 avril 2021 à 18h00 Salle des Fêtes (Rue de l'église)
La Salle du conseil municipal ne permet pas d'assurer la tenue de la réunion dans des conditions conforme aux règles sanitaires en vigueur : ordonnance n°2020-562 du 13/05/2020 - article 9
L'ordonnance n°2020-562 du 13/05/2020 – cf. point 1 / article 9 et 10 : permet au Maire de décider que la réunion du conseil municipal se déroule à Huit Clos en fixant un nombre maximal de personnes autorisées à y assister (public) afin de faciliter le respect des « mesures barrières », le nombre maximal est de 2 personnes, soit les 2 correspondants Presse.
ORDRE DU JOUR
- Finance
- -Budget 2021 : CCAS
- -Budget 2021 : Lotissement
- -Budget 2021 : Service Vente Chaleur
- -Budget « Eau et Assainissement » : Tarif 2021
- -Budget 2021 : Eau et Assainissement
- -Communauté de communes « Ardèche des sources et volcans » : Attributions de compensation 2021 et Approbation de la délibération du conseil communautaire du 30 mars 2021 et du rapport de la CLECT du 16 mars 2021
- -Budget « Commune 2021 » : Subventions aux Associations
- -Budget « Commune 2021 » : Taux d'imposition des taxes directes locales 2021
- -Budget 2021 : Commune
- -Divers
Comptes-Rendus des Conseils Municipaux
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Procès Verbal Conseil Municipal 26-05-2020
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Procès Verbal Conseil Municipal 18-02-2020
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Année 2019
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Procès Verbal Conseil Municipal 19-12-2019
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Proces Verbal Conseil Municipal 29-04-2019
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Proces-Verbal Conseil Municipal 01-03-2019
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Année 2018
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Proces-Verbal Conseil Municipal 28-12-2018
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PROCES-VERBAL Conseil Municipal 16 11 2018
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PROCES-VERBAL Conseil Municipal 16-03-2018
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269 kb
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PROCES-VERBAL Conseil Municipal 30-04-2018
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Année 2017
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Année 2015
Année 2014
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