Séances du conseil

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Conseils Municipaux

Le dernier Conseil Municipal


Jeudi 29 août 2019 à 18h00 en Mairie de Burzet

Ordre du jour :

Approbation Procès-Verbal du Conseil Municipal du 28/06/2019

  • Finance
  • -Budget « Commune » : décisions Modificatives n°1
  • -Budget « Commune » : décisions Modificatives n°2
  • -Budget « Vente Chaleur » : décisions Modificatives n°1
  • -Budget « Vente Chaleur » : décisions Modificatives n°2
  • -Budget « Eau et Assainissement » : décisions Modificatives n°1
  • -Budget « Eau et Assainissement » : décisions Modificatives n°2
  • -Budget « Eau et Assainissement » : décisions Modificatives n°3
  • -Fixation de l'Indemnité de Conseil allouée aux Comptables du Trésor chargés des fonctions de Receveurs des Communes et Attribution d'indemnité de conseil et de confection du Budget pour l'année 2018-2019
  • Ressource Humaine
  • -Centre de Gestion Fonction Publique Territoriale de l'Ardèche – CDG07 : plan formation mutualisé au profit des agents de la Commune
  • -Attribution de Régime Indemnitaire de l'I.A.T. (Indemnité d'administration et de technicité) à un Adjoint Administratif Territorial
  • Administration Générale
  • -Demande de Maintien de la Trésorerie de Thueyts

Comptes-Rendus des Conseils Municipaux


Année 2018-2019

Nom du fichier : Proces Verbal Conseil Municipal 29-04-2019
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Nom du fichier : Proces-Verbal Conseil Municipal 01-03-2019
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Nom du fichier : Proces-Verbal Conseil Municipal 28-12-2018
Taille du fichier : 391 kb
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Nom du fichier : PROCES-VERBAL Conseil Municipal 16 11 2018
Taille du fichier : 1.8 mb
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Nom du fichier : PROCES-VERBAL Conseil Municipal 16-03-2018
Taille du fichier : 269 kb
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Nom du fichier : PROCES-VERBAL Conseil Municipal 30-04-2018
Taille du fichier : 507 kb
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Année 2017

Nom du fichier : CM-27-DECEMBRE-2017
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Nom du fichier : CM-30-OCTOBRE-2017
Taille du fichier : 156 kb
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Nom du fichier : CM-16-OCTOBRE-2017
Taille du fichier : 199 kb
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Nom du fichier : CM-26-AVRIL-2017
Taille du fichier : 252 kb
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Nom du fichier : CM-29-MARS-2017
Taille du fichier : 251 kb
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Nom du fichier : CM-23-FEVRIER-2017.pdf
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Année 2016

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Nom du fichier : CM-15-DECEMBRE-2016.pdf
Taille du fichier : 230 kb
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Nom du fichier : CM-08-NOVEMBRE-2016.pdf
Taille du fichier : 263 kb
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Nom du fichier : CM-22-JUILLET-2016
Taille du fichier : 208 kb
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Nom du fichier : CM-30-JUIN-2016
Taille du fichier : 260 kb
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Nom du fichier : CM-15-AVRIL-2016
Taille du fichier : 279 kb
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Nom du fichier : CM-11-MARS-2016
Taille du fichier : 457 kb
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Année 2015

Nom du fichier : CM-27-NOVEMBRE-2015
Taille du fichier : 505 kb
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Nom du fichier : CM-29-JUIN-2015
Taille du fichier : 494 kb
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Nom du fichier : CM-14-AVRIL-2015
Taille du fichier : 273 kb
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Nom du fichier : CM-5-MARS-2015
Taille du fichier : 258 kb
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Année 2014

Nom du fichier : CM-5-DECEMBRE-2014
Taille du fichier : 244 kb
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Nom du fichier : CM-28-AOUT-2014
Taille du fichier : 249 kb
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Nom du fichier : CM-20-JUIN-2-2014
Taille du fichier : 244 kb
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Nom du fichier : CM-20-JUIN-1-2014
Taille du fichier : 206 kb
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Nom du fichier : CM-28-AVRIL-2014
Taille du fichier : 236 kb
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