Séances du conseil

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Conseils Municipaux

Le dernier Conseil Municipal


Vendredi 28 juin 2019 à 18h00 en Mairie de Burzet

Ordre du jour :

Approbation Procès-Verbal du Conseil Municipal du 29/04/2019

Finance
Demande d'emprunt pour acquisition d'un bâtiment
Lotissement Communal : Révision tarifaire du dernier Lot à vendre
Local Communal « Boucherie » : Révision tarifaire

Communauté de Communes Ardèche Sources et Volcans
Répartitions des sièges des Communes membres de la Communauté de Communes à compter de 2020
Positionnement de la Commune de Burzet au transfert des compétences Eau et Assainissement
Demande subvention forfaitaire « rénovation de Place » et versement reliquat voirie « Burzet »

Comptes-Rendus des Conseils Municipaux


Année 2018-2019

Nom du fichier : Proces Verbal Conseil Municipal 29-04-2019
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Nom du fichier : Proces-Verbal Conseil Municipal 01-03-2019
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Nom du fichier : Proces-Verbal Conseil Municipal 28-12-2018
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Nom du fichier : PROCES-VERBAL Conseil Municipal 16 11 2018
Taille du fichier : 1.8 mb
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Nom du fichier : PROCES-VERBAL Conseil Municipal 16-03-2018
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Nom du fichier : PROCES-VERBAL Conseil Municipal 30-04-2018
Taille du fichier : 507 kb
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Année 2017

Nom du fichier : CM-27-DECEMBRE-2017
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Nom du fichier : CM-30-OCTOBRE-2017
Taille du fichier : 156 kb
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Nom du fichier : CM-16-OCTOBRE-2017
Taille du fichier : 199 kb
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Nom du fichier : CM-26-AVRIL-2017
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Nom du fichier : CM-29-MARS-2017
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Nom du fichier : CM-23-FEVRIER-2017.pdf
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Année 2016

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Nom du fichier : CM-15-DECEMBRE-2016.pdf
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Nom du fichier : CM-08-NOVEMBRE-2016.pdf
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Nom du fichier : CM-22-JUILLET-2016
Taille du fichier : 208 kb
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Nom du fichier : CM-30-JUIN-2016
Taille du fichier : 260 kb
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Nom du fichier : CM-15-AVRIL-2016
Taille du fichier : 279 kb
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Nom du fichier : CM-11-MARS-2016
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Année 2015

Nom du fichier : CM-27-NOVEMBRE-2015
Taille du fichier : 505 kb
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Nom du fichier : CM-29-JUIN-2015
Taille du fichier : 494 kb
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Nom du fichier : CM-14-AVRIL-2015
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Nom du fichier : CM-5-MARS-2015
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Année 2014

Nom du fichier : CM-5-DECEMBRE-2014
Taille du fichier : 244 kb
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Nom du fichier : CM-28-AOUT-2014
Taille du fichier : 249 kb
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Nom du fichier : CM-20-JUIN-2-2014
Taille du fichier : 244 kb
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Nom du fichier : CM-20-JUIN-1-2014
Taille du fichier : 206 kb
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Nom du fichier : CM-28-AVRIL-2014
Taille du fichier : 236 kb
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