Séances du conseil

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Conseils Municipaux

Le dernier Conseil Municipal


Lundi 29 avril 2019 à 18h00 en Mairie de Burzet

Ordre du jour :

Approbation Procès-Verbal du Conseil Municipal du 01/03/2019

  • Finance
  • -Compte Administratif 2018 « CCAS »
  • -Compte Administratif 2018 « Lotissement »
  • -Compte Administratif 2018 « Eau et Assainissement »
  • -Compte Administratif 2018 « Service Vente Chaleur »
  • -Compte Administratif 2018 « Commune »
  • -Budget 2019 : CCAS
  • -Budget 2019 : Lotissement
  • -Budget2019 : Eau et Assainissement
  • -Budget 2019 : Service Vente Chaleur
  • -Budget « Commune 2019 » : Subventions aux Associations
  • -Budget « Commune 2019 » : Taux d'imposition des taxes directes locales 2019
  • -Budget 2019 : Commune

  • -Cimetière Communal : Tarif 2019 Columbarium
  • -Durée d'amortissement des Travaux d'électrification Rurale
  • -SPANC (assainissement non collectif) : Tarif 2019
  • -Comptable Public : autorisation générale et permanentes poursuites contentieuses
  • Ressource Humaine
  • -Formation du personnel

  • Administration Générale
  • -Servitude de Passage pour maintenance réseau chauffage communal parcelle AV 336
  • -SDEA (Syndicat développement Equipement et Aménagement) : Demande Adhésions
  • -Procédure Acquisition Bâtiment école privée : Autorisation à Madame le Maire à faire toutes les diligences nécessaires pour aboutir à l'acquisition Bâtiment cadastré AW 14 – AW 15

Comptes-Rendus des Conseils Municipaux


Année 2018 

Année 2017

Nom du fichier : CM-27-DECEMBRE-2017
Taille du fichier : 323 kb
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Nom du fichier : CM-30-OCTOBRE-2017
Taille du fichier : 156 kb
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Nom du fichier : CM-16-OCTOBRE-2017
Taille du fichier : 199 kb
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Nom du fichier : CM-26-AVRIL-2017
Taille du fichier : 252 kb
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Nom du fichier : CM-29-MARS-2017
Taille du fichier : 251 kb
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Nom du fichier : CM-23-FEVRIER-2017.pdf
Taille du fichier : 334 kb
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Année 2016

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Nom du fichier : CM-15-DECEMBRE-2016.pdf
Taille du fichier : 230 kb
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Nom du fichier : CM-08-NOVEMBRE-2016.pdf
Taille du fichier : 263 kb
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Nom du fichier : CM-22-JUILLET-2016
Taille du fichier : 208 kb
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Nom du fichier : CM-30-JUIN-2016
Taille du fichier : 260 kb
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Nom du fichier : CM-15-AVRIL-2016
Taille du fichier : 279 kb
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Nom du fichier : CM-11-MARS-2016
Taille du fichier : 457 kb
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Année 2015

Nom du fichier : CM-27-NOVEMBRE-2015
Taille du fichier : 505 kb
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Nom du fichier : CM-29-JUIN-2015
Taille du fichier : 494 kb
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Nom du fichier : CM-14-AVRIL-2015
Taille du fichier : 273 kb
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Nom du fichier : CM-5-MARS-2015
Taille du fichier : 258 kb
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Année 2014

Nom du fichier : CM-5-DECEMBRE-2014
Taille du fichier : 244 kb
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Nom du fichier : CM-28-AOUT-2014
Taille du fichier : 249 kb
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Nom du fichier : CM-20-JUIN-2-2014
Taille du fichier : 244 kb
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Nom du fichier : CM-20-JUIN-1-2014
Taille du fichier : 206 kb
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Nom du fichier : CM-28-AVRIL-2014
Taille du fichier : 236 kb
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