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Conseils Municipaux

Prochain conseil municipal

Le lundi 16 octobre 2017 à 18h00 à la Mairie de Burzet

Approbation Procès-Verbal du Conseil Municipal du 26 avril 2017

Ordre du jour ci-dessous : 

1 - Administration Générale 

  • Syndicat Mixte Ardèche Claire : Accord de principe relatif aux actions à inscrire dans le contrat de rivière Ardèche 2017-2019 
  • Communauté de Communes Ardèche Sources et Volcans : modification des statuts à partir du 1er janvier 2018 pour : GEMAPI et suivi du SAGE Ardèche, validation de la délibération syndicale « Ardèche Claire » du 1er juin 2017 fusion du syndicat mixte Ardèche Claire avec les syndicats de rivière Beaume-Drobie et Chassezac en un nouvel établissement public territorial du bassin versant de l'Ardèche. 
  • Syndicat Mixte du Conservatoire Ardèche Musique et Danse : Sensibilisation aux pratiques musicales - année scolaire 2017 / 2018 pour les Ecoles Primaires de la Commune 
  • Syndicat Départemental d'Equipement Ardèche : modification des statuts du SDEA


2 - Finances

  • CCAS : Versement subvention communale au CCAS 
  • Budget « Commune » : Décisions Modificatives DM n°1 
  • Budget « Eau et Assainissement » : Approbation règlement du service de l'eau et du service de l'assainissement collectif 
  • Budget « Vente Chaleur » : Approbation du règlement du service public de distribution de chaleur

Comptes-rendus des conseils municipaux

Année 2017

Nom du fichier : reunion-26-AVRIL-2017
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Nom du fichier : reunion-29-MARS-2017
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Nom du fichier : CM-23-FEVRIER-2017.pdf
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Année 2016

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Nom du fichier : CM-15-DECEMBRE-2016.pdf
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Nom du fichier : CM-08-NOVEMBRE-2016.pdf
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Nom du fichier : CM-22-JUILLET-2016
Taille du fichier : 208 kb
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Nom du fichier : CM-30-JUIN-2016
Taille du fichier : 260 kb
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Nom du fichier : CM-15-AVRIL-2016
Taille du fichier : 279 kb
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Nom du fichier : CM-11-MARS-2016
Taille du fichier : 457 kb
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Année 2015

Nom du fichier : CM-27-NOVEMBRE-2015
Taille du fichier : 505 kb
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Nom du fichier : CM-29-JUIN-2015
Taille du fichier : 494 kb
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Nom du fichier : CM-14-AVRIL-2015
Taille du fichier : 273 kb
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Nom du fichier : CM-5-MARS-2015
Taille du fichier : 258 kb
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Année 2014

Nom du fichier : CM-5-DECEMBRE-2014
Taille du fichier : 244 kb
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Nom du fichier : CM-28-AOUT-2014
Taille du fichier : 249 kb
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Nom du fichier : CM-20-JUIN-2-2014
Taille du fichier : 244 kb
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Nom du fichier : CM-20-JUIN-1-2014
Taille du fichier : 206 kb
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Nom du fichier : CM-28-AVRIL-2014
Taille du fichier : 236 kb
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