Taille du texte: +

Conseils Municipaux

Le dernier Conseil Municipal


Vendredi 28 décembre à 18h00 en Mairie de Burzet

Ordre du jour :

Approbation Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16 novembre 2018

Finance
  • C.C.A.S : Versement Subvention Communale
  • Budget « Commune » : décisions Modificatives n°6
  • Budget « Eau et Assainissement » : décisions Modificatives n°3
  • Budget « Eau et Assainissement » : décisions Modificatives n°4
  • Budget « Eau et Assainissement » : décisions Modificatives n°5
  • Budget « Eau et Assainissement » : décisions Modificatives n°6


Ressource Humaine

Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale Ardèche : Protection Sociale Complémentaire / mandat au Centre de gestion pour la procédure de passation d'une convention de participation au titre du risque prévoyance – Garantie maintien de salaire

INSEE recensement population 2019 : Nomination des Agents Recenseurs


  • Administration Générale
  • -Comité Territorial Ardèche de la Fédération Française de Montagne et d'Escalade : Convention pour ouverture au public de site naturel d'escalade situé sur des propriétés privées
  • -Syndicat de Développement d'Equipement et d'Aménagement de l'Ardèche (SDEA) : Adhésions
  • -Rapport Annuel sur le Prix et Qualité du Service (RPQS) : Eau potable et Assainissement 2017

Comptes-Rendus des Conseils Municipaux


Année 2018 

Année 2017

Nom du fichier : CM-27-DECEMBRE-2017
Taille du fichier : 323 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : CM-30-OCTOBRE-2017
Taille du fichier : 156 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : CM-16-OCTOBRE-2017
Taille du fichier : 199 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : CM-26-AVRIL-2017
Taille du fichier : 252 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : CM-29-MARS-2017
Taille du fichier : 251 kb
Télécharger le fichier
pdf
Nom du fichier : CM-23-FEVRIER-2017.pdf
Taille du fichier : 334 kb
Télécharger le fichier

Année 2016

pdf
Nom du fichier : CM-15-DECEMBRE-2016.pdf
Taille du fichier : 230 kb
Télécharger le fichier
pdf
Nom du fichier : CM-08-NOVEMBRE-2016.pdf
Taille du fichier : 263 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : CM-22-JUILLET-2016
Taille du fichier : 208 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : CM-30-JUIN-2016
Taille du fichier : 260 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : CM-15-AVRIL-2016
Taille du fichier : 279 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : CM-11-MARS-2016
Taille du fichier : 457 kb
Télécharger le fichier

Année 2015

Nom du fichier : CM-27-NOVEMBRE-2015
Taille du fichier : 505 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : CM-29-JUIN-2015
Taille du fichier : 494 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : CM-14-AVRIL-2015
Taille du fichier : 273 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : CM-5-MARS-2015
Taille du fichier : 258 kb
Télécharger le fichier

Année 2014

Nom du fichier : CM-5-DECEMBRE-2014
Taille du fichier : 244 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : CM-28-AOUT-2014
Taille du fichier : 249 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : CM-20-JUIN-2-2014
Taille du fichier : 244 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : CM-20-JUIN-1-2014
Taille du fichier : 206 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : CM-28-AVRIL-2014
Taille du fichier : 236 kb
Télécharger le fichier

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies qui permettent le bon fonctionnement de notre site et de ses services. En savoir plus J'ai bien compris