Séances du conseil

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Conseils Municipaux

Le dernier Conseil Municipal


vendredi 1er mars 2019 à 18h00 en Mairie de Burzet

Ordre du jour :

Approbation Procès-Verbal du Conseil Municipal du 28/12/2018

  • Finance
  • -Budget « Eau et Assainissement » : Dépenses investissement – avances sur Budget Primitif 2019
  • -Budget « Eau et Assainissement » : Tarif 2019
  • -Conseil Départemental de l'Ardèche : demande de subvention « PassTerritoires » Assainissement Rue Neuve
  • -Conseil Départemental de l'Ardèche : demande de subvention « PassTerritoires » Captages Avenas, Pradeaux, Prunaret
  • -Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse : demande subvention « Assainissement Rue Neuve »
  • -Conseil Départemental de l'Ardèche : demande de participation financière Déneigement Voirie Hiver 2018/2019
  • -Préfecture de l'Ardèche : demande de subvention DETR 2019 – Pôle Médical
  • -Collège Joseph Durand et Collège Astier : Demande participation de la commune pour des élèves de Burzet pour Voyage Scolaire
  • Ressource Humaine
  • -Centre de Gestion Fonction Publique territoriale : Création de poste
  • Administration Générale
  • -Conservatoire Ardèche Musique et Danse : Convention 2019-2020 intervention en milieu scolaire
  • -Syndicat AGEDI : R.G.P.D. (Règlement Européen Général sur la Protection des Données Personnelles) : Adhésion au service et Désignation d'un délégué de la protection des données
  • -Cimetière Communal : Création Colombarium

Comptes-Rendus des Conseils Municipaux


Année 2018 

Année 2017

Nom du fichier : CM-27-DECEMBRE-2017
Taille du fichier : 323 kb
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Nom du fichier : CM-30-OCTOBRE-2017
Taille du fichier : 156 kb
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Nom du fichier : CM-16-OCTOBRE-2017
Taille du fichier : 199 kb
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Nom du fichier : CM-26-AVRIL-2017
Taille du fichier : 252 kb
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Nom du fichier : CM-29-MARS-2017
Taille du fichier : 251 kb
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Nom du fichier : CM-23-FEVRIER-2017.pdf
Taille du fichier : 334 kb
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Année 2016

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Nom du fichier : CM-15-DECEMBRE-2016.pdf
Taille du fichier : 230 kb
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Nom du fichier : CM-08-NOVEMBRE-2016.pdf
Taille du fichier : 263 kb
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Nom du fichier : CM-22-JUILLET-2016
Taille du fichier : 208 kb
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Nom du fichier : CM-30-JUIN-2016
Taille du fichier : 260 kb
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Nom du fichier : CM-15-AVRIL-2016
Taille du fichier : 279 kb
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Nom du fichier : CM-11-MARS-2016
Taille du fichier : 457 kb
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Année 2015

Nom du fichier : CM-27-NOVEMBRE-2015
Taille du fichier : 505 kb
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Nom du fichier : CM-29-JUIN-2015
Taille du fichier : 494 kb
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Nom du fichier : CM-14-AVRIL-2015
Taille du fichier : 273 kb
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Nom du fichier : CM-5-MARS-2015
Taille du fichier : 258 kb
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Année 2014

Nom du fichier : CM-5-DECEMBRE-2014
Taille du fichier : 244 kb
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Nom du fichier : CM-28-AOUT-2014
Taille du fichier : 249 kb
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Nom du fichier : CM-20-JUIN-2-2014
Taille du fichier : 244 kb
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Nom du fichier : CM-20-JUIN-1-2014
Taille du fichier : 206 kb
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Nom du fichier : CM-28-AVRIL-2014
Taille du fichier : 236 kb
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