Le dernier Conseil Municipal

Vendredi 28 décembre à 18h00 en Mairie de Burzet

Ordre du jour :

Approbation Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16 novembre 2018

• C.C.A.S : Versement Subvention Communale
• Budget « Commune » : décisions Modificatives n°6
• Budget « Eau et Assainissement » : décisions Modificatives n°3
• Budget « Eau et Assainissement » : décisions Modificatives n°4
• Budget « Eau et Assainissement » : décisions Modificatives n°5
• Budget « Eau et Assainissement » : décisions Modificatives n°6

Ressource Humaine

Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale Ardèche : Protection Sociale Complémentaire / mandat au Centre de gestion pour la procédure de passation d'une convention de participation au titre du risque prévoyance – Garantie maintien de salaire

INSEE recensement population 2019 : Nomination des Agents Recenseurs

• Administration Générale

• -Comité Territorial Ardèche de la Fédération Française de Montagne et d'Escalade : Convention pour ouverture au public de site naturel d'escalade situé sur des propriétés privées

• -Syndicat de Développement d'Equipement et d'Aménagement de l'Ardèche (SDEA) : Adhésions
• -Rapport Annuel sur le Prix et Qualité du Service (RPQS) : Eau potable et Assainissement 2017

Comptes-Rendus des Conseils Municipaux

​Année 2018 

Année 2017

Année 2016

Année 2015

Année 2014