Séances du conseil
Conseils Municipaux
Le dernier Conseil Municipal
Jeudi 29 août 2019 à 18h00 en Mairie de Burzet
Ordre du jour :
Approbation Procès-Verbal du Conseil Municipal du 28/06/2019
- Finance
- -Budget « Commune » : décisions Modificatives n°1
- -Budget « Commune » : décisions Modificatives n°2
- -Budget « Vente Chaleur » : décisions Modificatives n°1
- -Budget « Vente Chaleur » : décisions Modificatives n°2
- -Budget « Eau et Assainissement » : décisions Modificatives n°1
- -Budget « Eau et Assainissement » : décisions Modificatives n°2
- -Budget « Eau et Assainissement » : décisions Modificatives n°3
- -Fixation de l'Indemnité de Conseil allouée aux Comptables du Trésor chargés des fonctions de Receveurs des Communes et Attribution d'indemnité de conseil et de confection du Budget pour l'année 2018-2019
- Ressource Humaine
- -Centre de Gestion Fonction Publique Territoriale de l'Ardèche – CDG07 : plan formation mutualisé au profit des agents de la Commune
- -Attribution de Régime Indemnitaire de l'I.A.T. (Indemnité d'administration et de technicité) à un Adjoint Administratif Territorial
- Administration Générale
- -Demande de Maintien de la Trésorerie de Thueyts
Comptes-Rendus des Conseils Municipaux
Année 2018-2019
Nom du fichier :
Proces Verbal Conseil Municipal 29-04-2019
Taille du fichier :
1.3 mb
Télécharger le fichier
Nom du fichier :
Proces-Verbal Conseil Municipal 01-03-2019
Taille du fichier :
381 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier :
Proces-Verbal Conseil Municipal 28-12-2018
Taille du fichier :
391 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier :
PROCES-VERBAL Conseil Municipal 16 11 2018
Taille du fichier :
1.8 mb
Télécharger le fichier
Nom du fichier :
PROCES-VERBAL Conseil Municipal 16-03-2018
Taille du fichier :
269 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier :
PROCES-VERBAL Conseil Municipal 30-04-2018
Taille du fichier :
507 kb
Télécharger le fichier
Année 2017
pdf
Année 2016
pdf
pdf
