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Conseils Municipaux

Le dernier Conseil Municipal


Mercredi 20 novembre 2019 à 18h00 en Mairie de Burzet

Ordre du jour :

Approbation Procès-Verbal du Conseil Municipal du 29/08/2019

  • Finance
  • -Budget « Commune » : Versement subvention communale au CCAS
  • -Budget « Commune » : décisions Modificatives n°3
  • -Budget « Commune » : décisions Modificatives n°4
  • -Budget « Vente Chaleur » : décisions Modificatives n°3
  • -Budget « Eau et Assainissement » : décisions Modificatives n°4
  • -Budget « Eau et Assainissement » : décisions Modificatives n°5
  • -Budget « Eau et Assainissement » : décisions Modificatives n°6
  • -Indemnité de conseil alloué aux comptables du trésor chargés des fonctions de receveurs des communes
  • Service eaux et assainissement
  • Mise en conformité du captage des sources des Vernèdes : constitution du dossier de demande d'autorisation
  • Mise en conformité du captage des sources des Vernèdes : lancement de l'enquête publique
  • Mise en conformité du captage des sources des Vernèdes : lancement de l'enquête publique et de l'enquête parcellaire
  • Mise en conformité du captage des sources des Vernèdes : Abandon du captage de la source de l'Hubac de Chanalette
  • rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (RPQS 2018)
  • Administration Générale
  • Ressource Humaine : adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrite par le CDG07 pour le risque » prévoyance » et approbation du montant de la participation financière, ainsi que de ses modalités de versement
  • Espace de Vie Sociale : convention d'objectifs et de moyens/projet social 2020-2023
  • SDEA (Syndicat développement Equipement et Aménagement) : Demande Adhésions
  • Intercommunalité
  • PLUI : Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et développement durable (PADD)
  • Divers : informations Travaux Rue Neuve

Comptes-Rendus des Conseils Municipaux


Année 2018-2019

Nom du fichier : Proces Verbal Conseil Municipal 29-04-2019
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Nom du fichier : Proces-Verbal Conseil Municipal 01-03-2019
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Nom du fichier : Proces-Verbal Conseil Municipal 28-12-2018
Taille du fichier : 391 kb
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Nom du fichier : PROCES-VERBAL Conseil Municipal 16 11 2018
Taille du fichier : 1.8 mb
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Nom du fichier : PROCES-VERBAL Conseil Municipal 16-03-2018
Taille du fichier : 269 kb
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Nom du fichier : PROCES-VERBAL Conseil Municipal 30-04-2018
Taille du fichier : 507 kb
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Année 2017

Nom du fichier : CM-27-DECEMBRE-2017
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Nom du fichier : CM-30-OCTOBRE-2017
Taille du fichier : 156 kb
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Nom du fichier : CM-16-OCTOBRE-2017
Taille du fichier : 199 kb
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Nom du fichier : CM-26-AVRIL-2017
Taille du fichier : 252 kb
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Nom du fichier : CM-29-MARS-2017
Taille du fichier : 251 kb
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Nom du fichier : CM-23-FEVRIER-2017.pdf
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Année 2016

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Nom du fichier : CM-15-DECEMBRE-2016.pdf
Taille du fichier : 230 kb
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Nom du fichier : CM-08-NOVEMBRE-2016.pdf
Taille du fichier : 263 kb
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Nom du fichier : CM-22-JUILLET-2016
Taille du fichier : 208 kb
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Nom du fichier : CM-30-JUIN-2016
Taille du fichier : 260 kb
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Nom du fichier : CM-15-AVRIL-2016
Taille du fichier : 279 kb
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Nom du fichier : CM-11-MARS-2016
Taille du fichier : 457 kb
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Année 2015

Nom du fichier : CM-27-NOVEMBRE-2015
Taille du fichier : 505 kb
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Nom du fichier : CM-29-JUIN-2015
Taille du fichier : 494 kb
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Nom du fichier : CM-14-AVRIL-2015
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Nom du fichier : CM-5-MARS-2015
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Année 2014

Nom du fichier : CM-5-DECEMBRE-2014
Taille du fichier : 244 kb
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Nom du fichier : CM-28-AOUT-2014
Taille du fichier : 249 kb
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Nom du fichier : CM-20-JUIN-2-2014
Taille du fichier : 244 kb
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Nom du fichier : CM-20-JUIN-1-2014
Taille du fichier : 206 kb
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Nom du fichier : CM-28-AVRIL-2014
Taille du fichier : 236 kb
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