Prochain conseil municipal

Le lundi 16 octobre 2017 à 18h00 à la Mairie de Burzet

Approbation Procès-Verbal du Conseil Municipal du 26 avril 2017

Ordre du jour ci-dessous : 

1 - Administration Générale 

• Syndicat Mixte Ardèche Claire : Accord de principe relatif aux actions à inscrire dans le contrat de rivière Ardèche 2017-2019 
• Communauté de Communes Ardèche Sources et Volcans : modification des statuts à partir du 1er janvier 2018 pour : GEMAPI et suivi du SAGE Ardèche, validation de la délibération syndicale « Ardèche Claire » du 1er juin 2017 fusion du syndicat mixte Ardèche Claire avec les syndicats de rivière Beaume-Drobie et Chassezac en un nouvel établissement public territorial du bassin versant de l'Ardèche. 
• Syndicat Mixte du Conservatoire Ardèche Musique et Danse : Sensibilisation aux pratiques musicales - année scolaire 2017 / 2018 pour les Ecoles Primaires de la Commune 
• Syndicat Départemental d'Equipement Ardèche : modification des statuts du SDEA

2 - Finances

• CCAS : Versement subvention communale au CCAS 
• Budget « Commune » : Décisions Modificatives DM n°1 
• Budget « Eau et Assainissement » : Approbation règlement du service de l'eau et du service de l'assainissement collectif 
• Budget « Vente Chaleur » : Approbation du règlement du service public de distribution de chaleur

Comptes-rendus des conseils municipaux

Année 2017

Année 2016

Année 2015

Année 2014