Conseils Municipaux
Les Conseils Municipaux
Conseil Municipal : Mardi 21 décembre 2021 à 18h00 en Mairie (salle conseil municipal)
Le port du masque est obligatoire.Les règles dérogatoires relatives au fonctionnement des organes délibérants des collectivités locales et EPCI sont de nouveau applicables depuis le 10 novembre 2021 (article 10 de la loi n° 2021-1465 du 10 novembre 2021 portant diverses dispositions de vigilance sanitaire).
Ainsi, à compter du 10 novembre, il est de nouveau possible d'organiser les réunions « en tout lieu » et d'en restreindre l'accès au public. Le quorum est fixé au tiers des membres en exercice et un conseiller pourra être porteur de 2 pouvoirs. Ces dispositions sont applicables jusqu'au 31 juillet 2022.
Approbation Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19/11/2021
FinanceBudget « Commune » : Décision Modificative n° 5
Budget « Vente Chaleur » : Décision Modificative n° 2
Budget « Eau et Assainissement» : Décision Modificative n° 1
Budget « Vente Chaleur » : Dépenses investissement – avances sur Budget Primitif 2022Acquisition immeuble Ex-EHPAD Chalambelle
Ressources Humaines
Régime dérogatoireaux règles de droits commun du temps de travail
Service Eau et Assainissement
Facturation Travaux Branchement auprès de particuliers
Divers
