Commune de Burzet

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Conseils Municipaux

Dernier conseil municipal

Le mercredi 27 décembre 2017 à 18h00 à la Mairie de Burzet

Ordre du jour ;

  • Approbation Procès-Verbal du Conseil Municipal du 30/10/2017


1. Finances
  • Budget « Commune » : Décisions Modificatives DM n°2
  • Budget « Eau et Assainissement » : affectation résultat modifié
  • Budget « Eau et Assainissement » : Décisions Modificatives DM n°1
  • Budget « Vente Chaleur » : Décisions Modificatives DM n°1
  • Budget « Vente Chaleur » : Ligne de Trésorerie
  • Indemnité de conseil alloué aux comptables du trésor chargé des fonctions de receveurs des communes


2. Administration Générale
  • Service départemental d'Incendie et de Secours Ardèche (SDIS 07) : Défense extérieure contre
  • l'incendie
  • Don d'une parcelle de terrain « gendarmerie » entre Particulier et Commune
  • OGEC Ecole Privée de Burzet : Ajustement Participation Commune de Burzet sur remboursement
  • contrat aidé « aide maternelle » OGEC école privée
  • Syndicat Départemental d'Equipement de l'Ardèche : Demande d'adhésions


3. Service Eaux et Assainissementt
  • Mise en conformité captages Prunaret, Avenas, Pradeaux et lancement enquête publique

Comptes-rendus des conseils municipaux

Année 2017

Nom du fichier : CM-27-DECEMBRE-2017
Taille du fichier : 323 kb
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Nom du fichier : CM-30-OCTOBRE-2017
Taille du fichier : 156 kb
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Nom du fichier : CM-16-OCTOBRE-2017
Taille du fichier : 199 kb
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Nom du fichier : CM-26-AVRIL-2017
Taille du fichier : 252 kb
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Nom du fichier : CM-29-MARS-2017
Taille du fichier : 251 kb
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Nom du fichier : CM-23-FEVRIER-2017.pdf
Taille du fichier : 334 kb
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Année 2016

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Nom du fichier : CM-15-DECEMBRE-2016.pdf
Taille du fichier : 230 kb
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Nom du fichier : CM-08-NOVEMBRE-2016.pdf
Taille du fichier : 263 kb
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Nom du fichier : CM-22-JUILLET-2016
Taille du fichier : 208 kb
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Nom du fichier : CM-30-JUIN-2016
Taille du fichier : 260 kb
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Nom du fichier : CM-15-AVRIL-2016
Taille du fichier : 279 kb
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Nom du fichier : CM-11-MARS-2016
Taille du fichier : 457 kb
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Année 2015

Nom du fichier : CM-27-NOVEMBRE-2015
Taille du fichier : 505 kb
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Nom du fichier : CM-29-JUIN-2015
Taille du fichier : 494 kb
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Nom du fichier : CM-14-AVRIL-2015
Taille du fichier : 273 kb
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Nom du fichier : CM-5-MARS-2015
Taille du fichier : 258 kb
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Année 2014

Nom du fichier : CM-5-DECEMBRE-2014
Taille du fichier : 244 kb
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Nom du fichier : CM-28-AOUT-2014
Taille du fichier : 249 kb
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Nom du fichier : CM-20-JUIN-2-2014
Taille du fichier : 244 kb
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Nom du fichier : CM-20-JUIN-1-2014
Taille du fichier : 206 kb
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Nom du fichier : CM-28-AVRIL-2014
Taille du fichier : 236 kb
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