Conseils Municipaux
Les Conseils Municipaux
Conseil Municipal : Mercredi 13 avril 2022 à 18h00 en Mairie (salle conseil municipal)
Le port du masque est obligatoire.Les règles dérogatoires relatives au fonctionnement des organes délibérants des collectivités locales et EPCI sont de nouveau applicables depuis le 10 novembre 2021 (article 10 de la loi n° 2021-1465 du 10 novembre 2021 portant diverses dispositions de vigilance sanitaire).
Ainsi, à compter du 10 novembre, il est de nouveau possible d'organiser les réunions « en tout lieu » et d'en restreindre l'accès au public. Le quorum est fixé au tiers des membres en exercice et un conseiller pourra être porteur de 2 pouvoirs. Ces dispositions sont applicables jusqu'au 31 juillet 2022.
ORDRE DU JOUR
Approbation Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16 Mars 2022
- Finance
- -Compte Administratif 2021 « CCAS »
- -Compte Administratif 2021 « Service Vente Chaleur »
- -Compte Administratif 2021 « Eau et Assainissement »
- -Compte Administratif 2021 « Commune »
- -Compte Administratif 2021 « Lotissement »
- -Budget 2022 : CCAS
- -Budget 2022 : Lotissement
- -Budget 2022 : Service Vente Chaleur
-
- -Budget « Eau et Assainissement » : Tarif 2022
- -Budget2022 : Eau et Assainissement
- -Budget « Commune 2022 » : Subventions aux Associations
- -Budget « Commune 2022 » : Taux d'imposition des taxes directes locales 2022
- -Budget 2022 : Commune
Etat – Demande de subvention DETR/DSIL 2022 - travaux complémentaires à l'école publique
- -Divers
