Conseil Municipal
Informations
Date: 30 octobre 2017 18:00 - 20:00
Lieu: Mairie de Burzet
ORDRE DU JOUR
Approbation Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16/10/2017
1. Administration Générale
- Centre de Gestion Fonction Publique Territoriale Ardèche : renouvellement adhésion 2018/2021 contrat d’assurance groupe « risques statutaires » CNRACL et/ou IRCANTEC
2. Service Eaux et Assainissement
- Rapport 2016 sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l’eau potable (RPQS)
3. Finances
- Espace de Vie Social Vallée de La Bourges : participation financière communale
4. Motion
- Association des Maires Ruraux de France (AMRF) : Motion sur l’adoption d’une loi en faveur des communes et de la ruralité en date du 1er octobre 2017
Toutes les dates
- 30 octobre 2017 18:00 - 20:00