Conseil Municipal

Informations
Date: 16 octobre 2017 18:00 - 20:00

Lieu: Mairie de Burzet

Ordre du jour  :
1. Administration Générale
- Syndicat Mixte Ardèche Claire : Accord de principe relatif aux actions à inscrire dans le contrat de rivière Ardèche 2017-2019
- Communauté de Communes Ardèche Sources et Volcans : modification des statuts à partir du 1er janvier 2018 pour : GEMAPI et suivi du SAGE Ardèche, validation de la délibération syndicale « Ardèche Claire » du 1er juin 2017 fusion du syndicat mixte Ardèche Claire avec les syndicats de rivière Beaume-Drobie et Chassezac en un nouvel établissement public territorial du bassin versant de l’Ardèche.
- Syndicat Mixte du Conservatoire Ardèche Musique et Danse : Sensibilisation aux pratiques musicales - année scolaire 2017 / 2018 pour les Ecoles Primaires de la Commune
- Syndicat Départemental d’Equipement Ardèche : modification des statuts du SDEA
2. Finances
- CCAS : Versement subvention communale au CCAS
- Budget « Commune » : Décisions Modificatives DM n°1
- Budget « Eau et Assainissement » : Approbation règlement du service de l’eau et du service de l’assainissement collectif
- Budget « Vente Chaleur » : Approbation du règlement du service public de distribution de chaleur

 

 

Toutes les Dates


  • 16 octobre 2017 18:00 - 20:00

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